Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARRE VERT
ALTONA S.A

Numéro de dépôt :
3139204
Date de dépôt :
21/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/12/2011
CARRE VERT de ALTONA

Présentation de la marque CARRE VERT

Déposée le 21 décembre 2001 par la Société Anonyme (SA) ALTONA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARRE VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-05 du 1 février 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALTONA domicilié(e) 14, Rue PASTEUR, 77170 BRIE COMTE ROBERT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PHILIPPE BOCLET ALTONA S.A - France.

La marque CARRE VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3139204.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARRE VERT est expirée depuis le 21 décembre 2011.

ALTONA a également déposé les autres marques suivantes : CARRÉ VERT , JARDIN EN HERBE , WOODIKIT , Computer cube , JARDIN SAUVAGE , ALTONA , INFINI SAUVAGE , ALTONA , JARDIN SAUVAGE


ALTONA S.A - 14, Rue PASTEUR, 77170 BRIE COMTE ROBERT - France


PHILIPPE BOCLET ALTONA S.A - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-22

Publication - Publication le 1 févr. 2002 au BOPI 2002-05

Outils de coupe à main (à main actionnés manuellement) Pergolas et bordures Bacs à fleurs, jardinière (meubles), mobilier de jardin (meubles), mobilier d'intérieur (meubles.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.